La présente Déclaration contient des informations sur les données que nous collectons, utilisons et partageons, et sur notre engagement à utiliser les Données à caractère personnel collectées de façon respectueuse.
Nous (« notre Société », « nous », « notre » ou « nos ») sommes très attachés à la confidentialité et à la sécurité, y compris en ligne. Ces aspects constituent un pan important de notre mission, qui consiste à protéger les utilisateurs de nos Produits et Services (« vous », « votre » ou « vos ») contre les risques liés au vol et à l'interruption de leurs activités et informations en ligne, et à l'accès non autorisé à celles-ci. La présente Déclaration de confidentialité (« Déclaration ») a pour but de vous informer sur la manière dont nous collectons, utilisons et partageons vos données à caractère personnel via notre site web (notre « Site »), nos logiciels, nos appliances, nos partenaires, nos produits, services, support, outils et applications web et mobiles (collectivement les « Produits et Services »), ou dans le cadre de vos interactions avec nous.
Lorsque vous accédez à nos Produits et Services ou que vous les utilisez, vous reconnaissez avoir lu et compris la présente Déclaration. Votre utilisation de notre Site et de nos Produits et Services ainsi que tout litige concernant la protection des données à caractère personnel sont soumis aux dispositions de la présente Déclaration, à toutes les Conditions de service applicables (y compris toute limitation relative aux dommages et au règlement des litiges) et à tout Accord de traitement des données, Accord de licence utilisateur final et Accord de fourniture de services cloud.
Avec la croissance de notre entreprise, nos activités évoluent. Nous sommes dès lors susceptibles de mettre la présente Déclaration à jour dès lors nous jugeons lesdites modifications nécessaires. En cas de modification importante de la présente Déclaration, vous serez averti par e-mail, par une notification dans votre produit ou de toute autre manière prévue par la loi applicable. Il est important de vérifier régulièrement la présente Déclaration pour être certain d'avoir pris connaissance de la dernière version.
La présente Déclaration s'applique à tous les utilisateurs de nos Produits et Services dans le monde. Certains utilisateurs, tels que les résidents de l'Espace économique européen (EEE), peuvent disposer de droits supplémentaires en fonction de leur pays de résidence. Ces droits sont décrits dans la présente Déclaration.
Nous collectons des informations afin de vous fournir des Produits et Services. Certaines informations nous sont directement communiquées par vos soins, d'autres sont collectées via nos Produits et Services ou encore par des tiers. Dans la présente Déclaration, les « Données à caractère personnel » font référence aux données qui, seules ou en combinaison avec d'autres, permettent de vous identifier personnellement.
Nous collectons les données que vous nous fournissez. Par exemple, nous collectons des données lorsque vous achetez des Produits et Services, créez un compte, complétez un formulaire, participez à un concours ou à une promotion, demandez un service client ou communiquez d'une quelconque façon avec nous.
Parmi les Données à caractère personnel que vous pouvez nous communiquer, citons :
Nous pouvons également collecter d'autres informations vous concernant, par exemple sur les produits que vous avez achetés, vos centres d'intérêt, des données démographiques, des photos et des vidéos, ainsi que des données biométriques (empreintes digitales ou vocales, par exemple), ou d'autres données que vous nous pouvez nous communiquer.
Nous pouvons collecter des renseignements relatifs à vos interactions avec les Produits et Services et aux équipements sur lesquels ceux-ci sont installés. Dans certains cas, nous recueillons automatiquement des informations relatives à d'autres équipements connectés au même réseau que celui sur lequel les Produits et Services sont installés.
Ainsi, nous pouvons collecter et utiliser les données suivantes :
Pour vous fournir nos Produits et Services, y compris ceux destinés à la détection et à l'évaluation des malwares et du spam, nous pouvons analyser, collecter et stocker des données issues de vos fichiers, notamment les e-mails, les pièces jointes, les adresses e-mail, les métadonnées, les URL et les données de trafic.
Nous collectons ces informations par l'intermédiaire de nos Produits et Services et de technologies telles que des cookies, des balises web et des pixels ou GIF invisibles. Veuillez consulter notre Déclaration en matière de cookies pour en savoir plus sur les cookies et autres technologies similaires que nous utilisons, ainsi que sur les choix qui vous sont proposés quant à leur utilisation.
Nous ne limitons pas les façons dont nous pouvons utiliser ou partager les Données à caractère non personnel, car de telles données ne permettent pas de vous identifier.
Informations collectées auprès de tiers
Nous pouvons recevoir des informations d'autres sources et les combiner avec celles que nous collectons directement. Nous pouvons recevoir depuis d'autres sources, entre autres, des informations mises à jour de livraison ou de paiement que nous utilisons pour corriger nos registres, des informations d'achat ou d'obtention, et des informations sur le support client ou les inscriptions.
Informations de géolocalisation
Certains Produits et Services peuvent vous demander l'autorisation d'accéder à votre emplacement géographique. Lorsque vous nous octroyez cette autorisation, nous collectons des informations sur votre situation géographique à l'aide de technologies GPS, sans fil ou Bluetooth. Vous pouvez contrôler l'accès aux informations de géolocalisation via les paramètres de votre équipement mobile. Nous pouvons également nous servir de votre adresse IP pour déterminer votre localisation générale.
Pour mieux vous protéger
Lorsque vous installez ou utilisez l'un de nos Produits et Services, ce dernier s'exécute en arrière-plan dans votre environnement ou sur votre équipement pour anticiper les menaces et mieux vous protéger, ainsi que vos équipements et vos informations. Par exemple, nous pouvons utiliser les informations aux fins suivantes :
Pour mener à bien nos activités
Nous utilisons également les informations collectées à d'autres fins opérationnelles, dont les suivantes :
Nous collaborons avec des annonceurs tiers pour afficher ou vous proposer des publicités lorsque vous visitez notre Site ou utilisez certains Produits et Services. Ces annonceurs tiers peuvent collecter des données sur vos interactions avec le Site pour évaluer l'efficacité de leurs annonces et personnaliser le contenu publicitaire. Consultez notre Déclaration en matière de cookies pour savoir comment nos partenaires annonceurs et nous-mêmes utilisons les technologies de suivi telles que les cookies, ainsi que les choix qui vous sont offerts. Comme expliqué ci-après, vous avez la possibilité de refuser le partage de vos informations avec des tiers aux fins de marketing direct de ceux-ci. Pour ce faire, cliquez sur le lien de désabonnement présent dans l'e-mail, ou cliquez ici pour accéder à la page des communications marketing de notre société.
Autres finalités
Nous pouvons utiliser des Données à caractère personnel pour des finalités servant un intérêt légitime de notre Société, par exemple pour le marketing direct, la réalisation d'études individuelles ou de marché, la protection contre les fraudes et toute autre finalité qui vous a été communiquée au moment où vous nous avez fourni vos Données à caractère personnel ou avec votre consentement.
En général, nous divulguons les informations collectées pour vous fournir les Produits et Services, communiquer avec vous, promouvoir nos Produits et Services ou en faire la publicité, faciliter les cessions ou changements importants de nos activités, dans les cas prévus par la loi ou avec votre consentement.
Nous pouvons partager les Données à caractère personnel comme suit :
Nous utilisons des mécanismes de sécurité administratifs, organisationnels, techniques et physiques afin de protéger les Données à caractère personnel que nous collectons et traitons. Nos contrôles de sécurité sont conçus pour préserver la confidentialité, l'intégrité ainsi qu'un niveau approprié de disponibilité des données.
Comptes
Si vous enregistrez un de nos Produits, vous pouvez accéder aux Données à caractère personnel de votre profil et les rectifier via votre Produit.
Si vous n'avez enregistré aucun de nos Produits, mais que l'un d'entre eux est installé sur votre équipement, vous pouvez empêcher notre Société de collecter des Données à caractère personnel sur cet équipement en désinstallant le produit.
Certains de nos Produits vous offrent la possibilité de contrôler les Données à caractère personnel que vous nous communiquez. Pour clôturer votre compte ou pour toute question liée au support, veuillez contacter votre responsable de compte ou le représentant du support, ou consultez la documentation de support pour votre produit.
Communications marketing
Pour ne plus recevoir de communications marketing, cliquez sur le lien de désabonnement présent dans l'e-mail, ou cliquez ici pour accéder à la page des communications marketing de notre Société.
Même si vous décidez de ne plus recevoir d'informations marketing, il se peut que nous devions néanmoins vous contacter à des fins transactionnelles, juridiques ou administratives, par exemple pour des mises à jour de sécurité, des fonctionnalités de produits et des demandes de services.
Droits de la personne concernée sur ses Données à caractère personnel
Conformément à la législation applicable, vous pouvez disposer des droits suivants : (i) demander à obtenir la confirmation du traitement de vos Données à caractère personnel par notre Société (ou du fait que nous ne les traitons pas) ; (ii) obtenir une copie de vos Données à caractère personnel ou l'accès à celles-ci ; (iii) recevoir une copie de ces données sur support portable ou nous demander de les envoyer à une autre entreprise (« droit à la portabilité des données ») ; (iv) demander la rectification ou la modification de Données à caractère personnel inexactes, erronées, incomplètes ou traitées de façon inappropriée ; (v) demander à ce que le traitement de vos Données à caractère personnel soit restreint ; (vi) vous opposer au traitement de ces données ; et (vii) demander l'effacement des Données à caractère personnel vous concernant détenues par notre Société, sous réserve de certaines exceptions prévues par la loi.
Si vous souhaitez exercer l'un de ces droits, veuillez consulter le Formulaire de demande relatif aux Données à caractère personnel ou nous contacter comme indiqué ci-dessous. Nous traiterons les demandes soumises conformément aux législations applicables. Afin de protéger votre vie privée, il se peut néanmoins que nous prenions des mesures pour vérifier votre identité avant de donner suite à votre demande. Pour certaines demandes et dans les cas permis par la loi, des frais administratifs peuvent vous être facturés. Nous nous engageons à vous en informer avant de procéder au traitement de votre demande.
Nous conservons vos Données à caractère personnel au minimum pendant la période nécessaire à l'accomplissement des finalités énoncées dans la présente Déclaration de confidentialité, c'est-à-dire (i) aussi longtemps que vous êtes abonné ou utilisateur enregistré de nos produits, ou (ii) tant que vos Données à caractère personnel sont nécessaires aux fins légitimes prévues dans cette Déclaration de confidentialité et fondées sur une base juridique valable, ou (iii) pendant toute la durée raisonnablement nécessaire aux fins commerciales liées à la fourniture des Produits et Services, par exemple pour les besoins des rapprochements ou des rapports internes, ou de garanties, ou pour vous fournir des commentaires ou des informations que vous auriez demandées. Dans les cas où la loi l'exige, nous supprimons vos données biométriques dans les trois ans qui suivent votre dernière interaction avec les Produits et Services.
De plus, si une quelconque plainte en justice pertinente est déposée, nous pouvons continuer à traiter vos Données à caractère personnel durant les périodes supplémentaires nécessaires en lien avec ladite plainte.
Au terme de ces périodes, chacune dans la mesure où elle est applicable, nous supprimerons, détruirons ou anonymiserons de façon permanente les Données à caractère personnel pertinentes afin qu'elles ne permettent plus raisonnablement d'établir un lien avec vous.
Transferts de données
Le siège de notre société est basé aux États-Unis, et notre société, ainsi que nos entités et fournisseurs de services, opèrent aux États-Unis et dans le monde entier. À ce titre, notre Société et ses fournisseurs de services peuvent transférer vos Données à caractère personnel, les stocker ou y accéder dans des juridictions qui n'assurent peut-être pas les mêmes niveaux de protection de données que celle dont vous relevez. Nous nous engageons à prendre des mesures pour garantir que vos Données à caractère personnel bénéficient d'un niveau de protection approprié dans les juridictions où elles sont traitées.
Les règles supplémentaires ci-dessous s'appliquent si vous êtes résident de l'Espace économique européen (EEE).
Responsable du traitement
Lorsque vous achetez nos Produits et Services, notre Société a qualité de Responsable du traitement de vos Données à caractère personnel.
Base juridique du traitement
Nous traitons vos Données à caractère personnel uniquement dans les circonstances suivantes :
Transferts de données hors de l'EEE
Nous transférons des Données à caractère personnel vers des pays situés hors de l'Espace économique européen ou de la Suisse en vertu de plusieurs accords interentreprises basés sur les clauses contractuelles standard conformément à la législation européenne et aux réglementations européennes applicables.
Demandes d'exercice de droits de la personne et de retrait du consentement au traitement
Vous pouvez envoyer une demande afin d'exercer vos droits en ce qui concerne vos Données à caractère personnel à l'aide des méthodes décrites plus haut, dans la section « Quels sont vos choix en matière de Données à caractère personnel ? ». Si vous aviez dans un premier temps autorisé le traitement de vos Données à caractère personnel, vous pouvez signifier le retrait de ce consentement en utilisant ces mêmes méthodes ou en nous contactant comme indiqué ci-dessous.
Utilisateurs finaux de clients de produits pour entreprises
Les personnes physiques accèdent généralement à nos Produits et Services par le biais d'une entité économique ou d'un employeur ayant acheté le produit ou le service. Dans ces cas de figure, notre Société a qualité de sous-traitant des données et nous traitons uniquement les Données à caractère personnel conformément à l'Accord de traitement des données qui est inclus à titre de référence dans l'Accord de licence utilisateur final ou tout autre accord exécuté. Généralement, nous limitons notre traitement des Données à caractère personnel aux données fournies par notre client, qui a dans ce cas qualité de responsable du traitement.
Toute demande concernant l'exercice de droits individuels eu égard aux Données à caractère personnel d'un utilisateur final dont nous avons la garde doit être adressée à l'aide du Formulaire de demande relatif aux données à caractère personnel.
Si vous résidez dans un pays de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen et que vous avez des questions concernant le traitement de vos Données à caractère personnel auxquelles nous ne sommes pas en mesure de répondre, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données du pays où vous résidez, de celui où vous travaillez ou de celui où l'infraction présumée s'est produite, selon le cas applicable. Vous pouvez également contacter l'autorité de contrôle irlandaise pour tout problème lié à la protection des données, en accédant au site https://www.dataprotection.ie/docs/Home/4.htm ou en composant le +353 57 868 4800.
Si vous résidez au Japon, en Argentine ou au Canada et que vous souhaitez obtenir des informations concernant vos Données à caractère personnel détenues par notre Société, y compris celles recueillies dans le cadre de votre utilisation de nos produits, utilisez le Formulaire de demande relatif aux données à caractère personnel.
Vos droits en matière de confidentialité en Californie – Loi « Shine the Light »
Nous ne communiquons qu'avec votre autorisation des informations d'identification personnelle vous concernant à des tiers non affiliés pour leurs activités de marketing.
California Consumer Privacy Act
Si vous résidez en Californie, vous avez le droit de nous demander :
Nous répondrons à votre demande conformément à la législation en vigueur. Si vous introduisez une demande d'accès ou de suppression en tant que mandataire autorisé d'un résident californien, veuillez nous contacter au moyen du formulaire de demande de renseignements et nous signaler que vous agissez en qualité de mandataire autorisé. Nous vous indiquerons la procédure à suivre pour soumettre une demande en tant que mandataire autorisé d'un résident californien.
Si vous résidez dans l'État de Californie, vous pouvez introduire une demande afin d'exercer vos droits en ce qui concerne les Données à caractère personnel à l'aide du Formulaire de demande relatif aux données à caractère personnel.
Il ne vous sera refusé aucun bien ou service, facturé un autre prix ou fourni un autre niveau ou qualité de biens ou services au simple motif d'avoir exercé vos droits au titre de la loi CCPA (California Consumer Privacy Law).
Nous ne vendons pas d'informations vous identifiant personnellement à des tiers non affiliés. Si vous souhaitez introduire une demande afin que nous ne vendions pas de telles informations vous concernant à l'avenir, vous pouvez, pour ce faire, nous contacter comme indiqué ci-dessous.
Notre Site de même que nos Produits et Services peuvent contenir des liens vers d'autres sites web pour vous faciliter la tâche et vous fournir diverses informations. Ces sites web peuvent être exploités par des sociétés qui ne sont pas affiliées à notre Société. Les sites web liés peuvent avoir leurs propres politiques ou déclarations de confidentialité, que nous vous recommandons de lire avant toute visite. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des pratiques en matière de confidentialité ou de l'utilisation de tout site web non affilié à notre Société.
Pour nous contacter concernant la présente Déclaration de confidentialité ou pour toute question relative à la confidentialité, cliquez ici. Pour toute réclamation concernant notre conformité à la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter en premier. Nous examinerons et tenterons d'apporter une solution aux réclamations et aux litiges concernant l'utilisation et la divulgation des Données à caractère personnel conformément à la présente Politique de confidentialité et à la législation en vigueur.
Vous pouvez également nous écrire aux adresses ci-dessous :
États-Unis, par courrier postal recommandé :
Musarubra US LLC
Attn: Legal Department –Privacy
6000 Headquarters Drive, Suite 600
Plano, Texas, 75024
. Vous pouvez également nous appeler au +1 (888) 847-8766.
Espace économique européen, par courrier postal recommandé :
Musarubra Ireland Limited
Attn: Legal Department – Privacy
Building 2000, City Gate
Mahon, Cork, Irlande
. Vous pouvez également nous appeler au +353 21 467 2000.
Japon, par courrier postal recommandé :
Musarubra Japan KK
Attn. Legal Department – Privacy
Shibuya Mark City West
1-12-1 Dogenzaka, Chibuyaku, Tokyo 150-0043
Nos sites web et applications mobiles (collectivement les « Services ») utilisent des cookies et d'autres technologies similaires pour offrir la meilleure expérience possible aux internautes et leur fournir des informations personnalisées, mémoriser leurs préférences marketing et produits et les aider à trouver l'information dont ils ont besoin. La présente Déclaration décrit la manière dont notre Société, ses affiliés et ses partenaires utilisent les cookies et autres technologies similaires aux fins susmentionnées.
À l'instar de nombreux services, notre Société et nos partenaires utilisent des cookies et d'autres technologies similaires pour améliorer l'expérience utilisateur et proposer des publicités personnalisées. Parmi les cookies et technologies utilisés par notre Société et nos partenaires, citons les suivants :
Notre Société ainsi que nos partenaires et fournisseurs de services utilisent différents types de cookies, comme suit :
Catégorie |
Objectif |
---|---|
Essentiel |
Ces cookies sont nécessaires à la fourniture de nos Services (par exemple, pour vous permettre de vous connecter à des sections sécurisées du site web ou d'utiliser un panier d'achat). Ces cookies vous permettent de vous déplacer entre les différents Services et d'utiliser leurs fonctionnalités. |
Personnalisation |
Ces cookies permettent de savoir si et quand vous revenez consulter ou utiliser nos Services. Ils nous permettent de vous offrir un contenu personnalisé, de vous accueillir personnellement et de mémoriser vos préférences (par exemple, votre choix de langue ou de région). |
Analyse et recherche |
Ces cookies nous permettent d'analyser les activités liées à nos Services afin d'optimiser le fonctionnement de ceux-ci. Par exemple, nous pouvons utiliser ces cookies pour permettre aux visiteurs de trouver facilement les informations dont ils ont besoin. |
Publicité |
Ces cookies enregistrent vos activités en ligne, y compris les visites de nos Services, les pages que vous avez consultées ainsi que les liens et les publicités sur lesquels vous avez cliqué. Ces cookies nous permettent de distribuer des publicités et des messages pertinents et adaptés à vos centres d'intérêt. |
Vous disposez de plusieurs options en matière d'utilisation de cookies et autres technologies similaires :
Il n'existe actuellement aucune réponse commune décidée par le secteur si l'utilisateur envoie un signal Do Not Track (DNT). Pour l'heure, nos Services et Sites ne répondent pas à un signal Do Not Track (DNT).
Pour toute question sur l'utilisation des cookies et autres technologies similaires par notre Société, vous pouvez nous contacter comme indiqué ci-dessous. Veuillez inclure vos informations de contact ainsi qu'une description détaillée de votre problème.
Aux États-Unis, vous pouvez nous appeler au +1 (888) 847 8766 ou nous écrire à l'adresse suivante :
Attn: Legal Department – Privacy Office
6000 Headquarters Drive, Suite 600
Plano, Texas 75024
Au sein de l'Espace économique européen, vous pouvez nous appeler au +353 21 467 2000 ou nous écrire à l'adresse suivante :
Musarubra Ireland Limited, Legal Department
2000 City Gate
Mahon , Cork Irlande
T12 RRC9
Vous avez à tout moment le droit d'introduire une réclamation auprès du Data Protection Commission (DPC), l'autorité de contrôle irlandaise pour tout problème lié à la protection des données, sur la page https://www.dataprotection.ie/docs/Home/4.htm ou en composant le +353 57 868 4800.
Au Japon, vous pouvez nous appeler au +81 0570 010 220 ou nous écrire à l'adresse :
Personal Data Protection Manager
Musarubra Japan KK
Shibuya Mark City West,
Dougenzaka 1-12-1, Shibuya-ku, Tokyo, 150-0043
Tél. : (standard) 03-5428-1100
Nom et URL de site web | Siège de l'entreprise | Autres sites | Services fournis / Objet | Durée |
---|---|---|---|---|
FullStory https://www.fullstory.com/ |
États-Unis | Royaume-Uni, Australie | Analyse de données web pour l'optimisation de l'interface utilisateur | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
ServiceSource International, Inc. https://www.servicesource.com/ |
États-Unis | Irlande, Bulgarie, Royaume-Uni | Support pour la vente | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Sutherland Global Services Inc. https://www.sutherlandglobal.com/ |
États-Unis | Royaume-Uni, Inde, Bulgarie, Canada, Colombie, Égypte, Jamaïque, Malaisie, Philippines, Mexique, Serbie, Émirats arabes unis, Suède. Toutes les données à caractère personnel des résidents de l'Union européenne sont traitées localement. | Services de transformation numérique et de gestion des processus métier | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
XO Communications, LLC https://www.xo.com/ |
États-Unis | Aucun | Services réseau | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Zimperium, Inc. https://www.zimperium.com/ |
États-Unis | Aucun | Solution de détection des menaces sur mobiles en marque blanche | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
McAfee LLC https://www.mcafee.com/ |
États-Unis | Services de cybersécurité | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Les sociétés suivantes stockent et fournissent du contenu en association avec nos Services.
Nom et URL de site web | Siège de l'entreprise | Autres sites | Durée |
---|---|---|---|
Amazon Web Services, Inc. https://aws.amazon.com/ |
États-Unis | Monde | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Amanah Tech https://www.amanah.com/ |
Canada | Aucun | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Atlantic Metro Communications II, Inc https://www.atlanticmetro.net/ |
États-Unis | Aucun | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
BrainStorm Network, LLC http://brainstormnetwork.com/ |
États-Unis | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Equinix http://equinix.com |
États-Unis | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Leaseweb https://www.leaseweb.com/ |
Pays-Bas | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Microsoft Corporation (Azure) https://azure.microsoft.com/en-us/ |
États-Unis | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
SoftLayer (IBM) https://softlayer.com |
États-Unis, Pays-Bas, Singapour, Japon, Australie, Canada | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Verizon https://enterprise.verizon.com/products/network/application-enablement/ |
États-Unis | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Oracle Corporation www.oracle.com/cloud/ |
États-Unis | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
Hetzner www.hetzner.com |
Allemagne | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
CoreBackbone www.core-backbone.com |
Allemagne | Consulter le site web | Durée du contrat sauf en cas de conservation à des fins juridiques. |
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Formulaire de demande d'accès aux données à caractère personnel